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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Emballages ALAZARD
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TERRES DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DU SUD
Emballages ALAZARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
94513466
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque TERRES DU SUD

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Emballages ALAZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Emballages ALAZARD domicilié(e) Zone Industrielle, 13550 NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 737 280 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque TERRES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DU SUD est expirée depuis le 28 mars 2004.

Emballages ALAZARD a également déposé les autres marques suivantes : A , ALTITUDES , PROVENCE , (Marque figurative)


Emballages ALAZARD (S.A.) - Zone Industrielle, 13550 NOVES - France - SIREN 737280081


PATCO S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312402 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258526 - Publication au BOPI 1998-07-28

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Emballages en carton et/ou en papier pour fruits et légumes.Emballages en bois pour fruits et légumes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.