Déposée le 18 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) EMBALL'ISO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CoolPen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMBALL'ISO domicilié(e) 320 RUE DE L'AVENIR - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMBALL'ISO domicilié(e) 320 RUE DE L'AVENIR - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.
La marque CoolPen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMBALL'ISO, SA - 320 RUE DE L'AVENIR - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 380240259
EMBALL'ISO - 320 RUE DE L'AVENIR - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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