Déposée le 17 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMBALL INNOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMBALL INNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMBALL INNOV domicilié(e) Z.I. des Châtelets, 14 rue des Osmeaux,28100 DREUX - 28100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 191 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER Mandataire 92-1087 BMDM domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EMBALL INNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBALL INNOV est expirée depuis le 17 juin 2013.
EMBALL INNOV S.A.R.L. - Z.I. des Châtelets, 14 rue des Osmeaux,28100 DREUX - 28100 - France - SIREN 392191177
Cabinet FABER Mandataire 92-1087 BMDM - 35 rue de Berne,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Papiers et cartons, produits en ces matières, à savoir : cartons d'emballage, boîtes et caisses en carton, tubes en carton. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, boîtes et caisses en matières plastiques. Caisses et boîtes en bois, en osier, en matières plastiques destinées à l'emballage et au transport. Emballages isothermes, à savoir : caisses, boîtes, sachets pour le transport de produits fragiles ou sensibles. Glacières portatives non électriques, emballages réfrigérants non électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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