Déposée le 31 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMBAFLEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « ED EURODECOR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMBAFLEUR domicilié(e) ZI, 36 Boulevard Charles de Gaulle, BP 35,49800 TRELAZE (dossier no 2301291) - 49800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 122 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL MAITRE MAÏTÉ GRANDREMY AVOCAT domicilié(e) 13 RUE AMEDEE MENARD, BP 51215,44312 NANTES cedex 3 (dossier no 2301291) - 44312 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ED EURODECOR est expirée depuis le 31 janvier 2016.
EMBAFLEUR SARL - ZI, 36 Boulevard Charles de Gaulle, BP 35,49800 TRELAZE (dossier no 2301291) - 49800 - France - SIREN 780122024
CABINET FIDAL MAITRE MAÏTÉ GRANDREMY AVOCAT - 13 RUE AMEDEE MENARD, BP 51215,44312 NANTES cedex 3 (dossier no 2301291) - 44312 - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301291 - Publication au BOPI 2005-11-22
Renouvellement sans limitation n°2056550 - Publication au BOPI 1995-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 23 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481027 - Publication au BOPI 2008-09-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Fleurs artificielles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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