Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNCIM
Emaux de la Fontaine, SARL

Numéro de dépôt :
3992622
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2023
SUNCIM de Emaux de la Fontaine

Présentation de la marque SUNCIM

Déposée le 25 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emaux de la Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUNCIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emaux de la Fontaine domicilié(e) 21 rue des Abbesses - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 598 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emaux de la Fontaine, M. Massé Antoine domicilié(e) 21 rue des Abbesses - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France.

La marque SUNCIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNCIM est expirée depuis le 25 mars 2023.


Emaux de la Fontaine, SARL - 21 rue des Abbesses - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France - SIREN 353598774


Emaux de la Fontaine, M. Massé Antoine - 21 rue des Abbesses - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; Carreaux de ciment, mosaiques pour la construction et carrelages non métalliques.