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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMAT
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SUN JET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN JET
EMAT S.A.

Numéro de dépôt :
1401043
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2007
SUN JET de EMAT

Présentation de la marque SUN JET

Déposée le 25 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) EMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMAT domicilié(e) 23 rue Lortet, BP 7332, 69357 LYON Cedex 07 (dossier no 2086720) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMAT S.A. domicilié(e) (dossier no 2086720) - France.

La marque SUN JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN JET est expirée depuis le 25 mars 2007.

EMAT a également déposé les autres marques suivantes : EMAT , Océmer , BESST, BESST-P, BESST-PR , SUNRAD , CALOMAZOUT , CALOGAZ , WATERBURY , Aqualix 2


EMAT S.A. - 23 rue Lortet, BP 7332, 69357 LYON Cedex 07 (dossier no 2086720) - France


EMAT S.A. - (dossier no 2086720) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 1997 n°2086720 - Publication au BOPI 1997-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389895 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 16 juillet 1997 - Changement de dénomination n°242140 - Publication au BOPI 1997-07-16

Inscription le 31 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168714 - Publication au BOPI 1994-01-31

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