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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAT
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EMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMAT
EMAT, SAS

Numéro de dépôt :
94501550
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2024

Présentation de la marque EMAT

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAT domicilié(e) 1 CLEMENT ADER - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 528 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMAT, SAS domicilié(e) 1 RUE CLEMENT ADER, BP 316 - 69745 - GENAS CEDEX - France.

La marque EMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMAT est expirée depuis le 14 janvier 2024.

EMAT a également déposé les autres marques suivantes : Océmer , BESST, BESST-P, BESST-PR , SUNRAD , CALOMAZOUT , CALOGAZ , WATERBURY , Aqualix 2 , SUN JET


EMAT, SAS - 1 CLEMENT ADER - 69740 - GENAS - France - SIREN 320528557


EMAT, SAS - 1 RUE CLEMENT ADER, BP 316 - 69745 - GENAS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253656 - Publication au BOPI 2003-12-04

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389895 - Publication au BOPI 2004-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2546210 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires