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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMAT
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CALOMAZOUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALOMAZOUT
EMAT SA

Numéro de dépôt :
1393915
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque CALOMAZOUT

Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) EMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALOMAZOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMAT domicilié(e) 23 Rue Lortet, BP 7332,69357 LYON Cedex 07 (dossier no 2084486) - 69357 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMAT domicilié(e) 23 Rue Lortet - BP 7332,69357 LYON Cedex 07 (dossier no 2084486) - 69357 - France.

La marque CALOMAZOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALOMAZOUT est expirée depuis le 13 février 2007.

EMAT a également déposé les autres marques suivantes : EMAT , Océmer , BESST, BESST-P, BESST-PR , SUNRAD , CALOGAZ , WATERBURY , Aqualix 2 , SUN JET


EMAT SA - 23 Rue Lortet, BP 7332,69357 LYON Cedex 07 (dossier no 2084486) - 69357 - France


EMAT - 23 Rue Lortet - BP 7332,69357 LYON Cedex 07 (dossier no 2084486) - 69357 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1997 n°2084486 - Publication au BOPI 1997-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389895 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 12 février 1997 - Changement de dénomination n°235066 - Publication au BOPI 1997-02-12

Inscription le 31 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168714 - Publication au BOPI 1994-01-31

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