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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMAT REALISATIONS
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FRANCE RAYONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE RAYONNEMENT
EMAT REALISATIONS - Société Anonyme -

Numéro de dépôt :
1398548
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1997

Présentation de la marque FRANCE RAYONNEMENT

Déposée le 11 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) EMAT REALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE RAYONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMAT REALISATIONS domicilié(e) 22, rue Eugène Hénaff, 69200 VENISSIEUX (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque FRANCE RAYONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE RAYONNEMENT est expirée depuis le 11 mars 1997.


EMAT REALISATIONS - Société Anonyme - - 22, rue Eugène Hénaff, 69200 VENISSIEUX (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Tous appareils de chauffage et notamment des appareils de chauffage électrique. Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de chauffage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.