Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOP SANTE
EMAP FRANCE
Numéro de dépôt :
3042411
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TOP SANTE
Déposée le 21 juillet 2000 par la société EMAP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP SANTE »
Le déposant est la société EMAP FRANCE domicilié(e) (société anonyme), 19/21, rue Emile Duclaux, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 508 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMAP FRANCE - (société anonyme), 19/21, rue Emile Duclaux, 92150 SURESNES - France - SIREN 320508799
NOVAMARK - France
Inscription le 5 février 2007 - Rejet total n°448075 - Publication au BOPI 2007-02-05
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés à base des produits précités (qu'ils soient vendus sous forme congelée ou non).Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments) ; café, thé, cacao, sucre, biscuiterie, biscottes, barres de céréales, plats à base de pâtes.Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, y compris les boissons "light" (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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