Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP AUTOMOBILE
EMAP ALPHA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98732299
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/05/2008

Présentation de la marque CAP AUTOMOBILE

Déposée le 13 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) EMAP ALPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMAP ALPHA domicilié(e) 41/43, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 138 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CAP AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AUTOMOBILE est expirée depuis le 13 mai 2008.

EMAP ALPHA a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO BROADCAST L'HEBDOMADAIRE DES PROFESSIONNELS TELEVISION RADIO MULTIMEDIA , PLATINIUM SOLUCES , TOTAL DREAM , BROADCAST L'HEBDOMADAIRE DES PROFESSIONNELS TELEVISION RADIO MULTIMEDIA , BROADBAND MAGAZINE , CYCLO JOURNAL , SON , REPONSES VIDEO HI FI , BROADCAST FRANCE L'HEBDOMADAIRE DES PROFESSIONNELS TELEVISION RADIO MULTIMEDIA , DREAM MACHINE


EMAP ALPHA (Société Anonyme) - 41/43, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France - SIREN 349138933


NOVAMARK - France


Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357704 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou le reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; disques compacts, cassettes audio. Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; services d'imprésario ; publication de textes autres que des textes publicitaires. Programmation pour ordinateurs ; imprimerie, impression en offset, impression lithographique ; reportages photographiques ; dessins industriel ; services d'échange de correspondance ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion des lieux d'expositions ; club de rencontres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.