Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROPEAN CHAMBER OF INTERNATIONAL BUSINESS
EMANUELY Ludovic, François, Frédéric

Numéro de dépôt :
95599469
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015

Présentation de la marque EUROPEAN CHAMBER OF INTERNATIONAL BUSINESS

Déposée le 30 novembre 1995 par EMANUELY Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEAN CHAMBER OF INTERNATIONAL BUSINESS »

Le déposant est EMANUELY Ludovic, François, Frédéric domicilié(e) 25, av. de Paris,94300 VINCENNES (dossier no 2300744) - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMANUELY Ludovic domicilié(e) 25, av. de Paris,94300 VINCENNES (dossier no 2300744) - 94300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPEAN CHAMBER OF INTERNATIONAL BUSINESS est expirée depuis le 30 novembre 2015.

EMANUELY Ludovic a également déposé les autres marques suivantes : ECIB , Clubs Hola! , ludo l'inventeur , EXPORTEUR


EMANUELY Ludovic, François, Frédéric - 25, av. de Paris,94300 VINCENNES (dossier no 2300744) - 94300 - France


EMANUELY Ludovic - 25, av. de Paris,94300 VINCENNES (dossier no 2300744) - 94300 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300744 - Publication au BOPI 2005-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Inscription - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299986 - Publication au BOPI

Inscription le 9 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299705 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 23 novembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°290720 - Publication au BOPI 1999-11-23

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Photographies, papeterie. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Prêts de livres. Production de films. Location de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.