Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B 1
Numéro de dépôt :
1385262
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1996
Présentation de la marque B 1
Déposée le 17 juillet 1986 par EMANUELY Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B 1 est expirée depuis le 17 juillet 1996.
EMANUELY Ludovic a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21