Déposée le 16 novembre 1993 par monsieur EMANUEL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURODITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est monsieur EMANUEL Michel domicilié(e) 10, rue du Château, 10270 DAUDES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel EMANUEL - France.
La marque EURODITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODITION est expirée depuis le 16 novembre 2003.
M. EMANUEL Michel - 10, rue du Château, 10270 DAUDES - France
M. Michel EMANUEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237580 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 18 février 2004 - Erratum n°387162 - Publication au BOPI 2004-02-18
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Appareils et instruments chirurgicaux, membres artificiels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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