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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMALU
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BINWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINWAY
EMALU, SARL

Numéro de dépôt :
4046545
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
BINWAY de EMALU

Présentation de la marque BINWAY

Déposée le 13 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BINWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMALU domicilié(e) 6 Val des Castagnins - 06500 - MENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 054 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque BINWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 06 07 11 20 21 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINWAY est expirée depuis le 13 novembre 2023.


EMALU, SARL - 6 Val des Castagnins - 06500 - MENTON - France - SIREN 751054743


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désodorisants, savons désinfectants ;

Désodorisants ; désodorisants d'atmosphère ; désinfectant à usage hygiénique ; désodorisant pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Récipient d'emballage en métal ; conteneur métallique ;

Machines et appareils de nettoyage industriel ; machines et appareils d'aspiration à usage industriel ; machines et appareils de dépoussiérage ; machines et appareils de nettoyage à vapeur ; machines et appareils de nettoyage à haute pression ; machines et appareils électriques de nettoyage ;

Appareils de désinfection ; appareils de désodorisation (non à usage personnel) ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; stérilisateurs ; appareils et machines pour le traitements des déchets ; incinérateurs ; appareil pour la purification de l'eau ;

Récipient d'emballage en matière plastique ; conteneur non métallique ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; récipients pour le tri sélectif ;

Services d'entretiens ou de nettoyage de bâtiments (ménage), de locaux (ménage), de locaux industriels (ménage), de sols (ménage), d'édifices (surface extérieure), d'édifices urbains (surface extérieure), d'ouvrages d'art (surface extérieure), d'ouvrages souterrains (surface extérieure), d'équipements routiers, de sites (surface extérieure), de fenêtres, de vitres ; service de nettoyage industriel ; service de désinfection, dératisation ; services de nettoyage et de balayage urbain ; location d'appareils et de machines de nettoyage ; location de machine de nettoyage de sol ; services de location d'équipement de nettoyage ; service de blanchisserie ; destruction des animaux nuisibles autre que dans l'agriculture ; service d'entretien de piscines ;

Services de traitement (transformation) d'ordures ou de déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées) ; services de recyclage d'ordures et de déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées) ; services de compostage d'ordures et de déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées) ; services de destruction d'ordures et de déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées) ; services d'incinération d'ordures et de déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées) ; purification de l'air ; rafraichissement de l'air ; tri et traitement de matières premières de récupération (transformation).