Déposée le 2 mars 2005 par Emak France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Yamatsu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est Emak France domicilié(e) 1 rue de l'Industrie, BP 9,68173 RIXHEIM Cedex - 68173 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emak France domicilié(e) 1 rue de l'Industrie, BP 9,68173 RIXHEIM cedex - 68173 - France.
La marque Yamatsu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emak France - 1 rue de l'Industrie, BP 9,68173 RIXHEIM Cedex - 68173 - France
Emak France - 1 rue de l'Industrie, BP 9,68173 RIXHEIM cedex - 68173 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines). Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Service d'agriculture et d'horticulture.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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