Déposée le 18 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAK France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUISSANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAK France domicilié(e) 1 RUE DE L INDUSTRIE, BP 9 - 68173 - RIXHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 833 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMAK FRANCE, Mme MURGOLO CELINE domicilié(e) 1 RUE DE L INDUSTRIE, BP 9 - 68173 - RIXHEIM CEDEX - France.
La marque PUISSANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMAK France, SAS - 1 RUE DE L INDUSTRIE, BP 9 - 68173 - RIXHEIM CEDEX - France - SIREN 428833776
EMAK FRANCE, Mme MURGOLO CELINE - 1 RUE DE L INDUSTRIE, BP 9 - 68173 - RIXHEIM CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677361 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-03-28
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PUISSANCE VERTE"