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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Emak France
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Emak France SAS

Numéro de dépôt :
3307427
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/08/2014
Marque en couleurs, figurative de Emak France

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Emak France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Emak France domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, BP 9,68173 RIXHEIM - 68173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 833 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emak France SAS domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, BP 9,68173 RIXHEIM - 68173 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307427.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 août 2014.

Emak France a également déposé les autres marques suivantes : OLEO MAC , PRIME VERTE , PUISSANCE PIECES , efco Plus , Oleo-Mac STAR , Yamatsu , STAUB-MOTOCULTURE , Force Verte , PUISSANCE VERTE , GREEN TONIC


Emak France SAS - 1, rue de l'Industrie, BP 9,68173 RIXHEIM - 68173 - France - SIREN 428833776


Emak France SAS - 1, rue de l'Industrie, BP 9,68173 RIXHEIM - 68173 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Machines-outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.