Déposée le 30 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAK France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « GREEN TONIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAK France domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE, BP 9,68173 RIXHEIM CEDEX - 68173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 833 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMAK France domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE, BP 9,68173 RIXHEIM CEDEX - 68173 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMAK France SAS - 1 RUE DE L'INDUSTRIE, BP 9,68173 RIXHEIM CEDEX - 68173 - France - SIREN 428833776
EMAK France - 1 RUE DE L'INDUSTRIE, BP 9,68173 RIXHEIM CEDEX - 68173 - France
Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet partiel n°477544 - Publication au BOPI 2008-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'hortensia) ; semences (à l'exception des graines d'hortensia) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'hortensia).
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
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