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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Emak France
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Force Verte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Force Verte
Emak France SAS

Numéro de dépôt :
3592584
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
Force Verte de Emak France

Présentation de la marque Force Verte

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Emak France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Force Verte »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Emak France domicilié(e) 1 rue de l'Industrie,68170 RIXHEIM - 68170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 833 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emak France domicilié(e) 1 rue de l'Industrie,68170 RIXHEIM - 68170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Force Verte est expirée depuis le 31 juillet 2018.

Emak France a également déposé les autres marques suivantes : OLEO MAC , PRIME VERTE , PUISSANCE PIECES , efco Plus , Oleo-Mac STAR , Yamatsu , (Marque figurative) , STAUB-MOTOCULTURE , PUISSANCE VERTE , GREEN TONIC


Emak France SAS - 1 rue de l'Industrie,68170 RIXHEIM - 68170 - France - SIREN 428833776


Emak France - 1 rue de l'Industrie,68170 RIXHEIM - 68170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.