Déposée le 31 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Emak France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Force Verte »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Emak France domicilié(e) 1 rue de l'Industrie,68170 RIXHEIM - 68170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 833 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emak France domicilié(e) 1 rue de l'Industrie,68170 RIXHEIM - 68170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emak France SAS - 1 rue de l'Industrie,68170 RIXHEIM - 68170 - France - SIREN 428833776
Emak France - 1 rue de l'Industrie,68170 RIXHEIM - 68170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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