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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE RHENANE
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EMAILLERIE RHENANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMAILLERIE RHENANE
EMAILLERIE RHENANE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3361715
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/05/2025
EMAILLERIE RHENANE de EMAILLERIE RHENANE

Présentation de la marque EMAILLERIE RHENANE

Déposée le 27 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE RHENANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EMAILLERIE RHENANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE RHENANE domicilié(e) 12 Route de Bouxwiller - 67340 - INGWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 231 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EMAILLERIE RHENANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMAILLERIE RHENANE arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

EMAILLERIE RHENANE a également déposé les autres marques suivantes : ER


EMAILLERIE RHENANE, Société par Actions Simplifiée - 12 Route de Bouxwiller - 67340 - INGWILLER - France - SIREN 481231603


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Inscription le 17 mars 2015 - Changement de dénomination n°644624 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578018 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-05

Produits pour la construction, notamment revêtements métalliques utilisables à l'intérieur comme à l'extérieur ; produits pour la décoration à savoir : enseignes en métal ou revêtues d'émail, plaques de signalisation ou d'information en métal ou revêtues d'émail, revêtements émaillés destinés à la décoration de bâtiments à l'intérieur ou à l'extérieur. Produits pour le chauffage (radiateurs, poêles, panneaux rayonnants) ; produits pour la cuisine (cuisinières, fourneaux). Produits pour l'électroménager (casseroles, batteries de cuisine, verre émaillé).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.