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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE ALSACIENNE
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NUANCéa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUANCéa
EMAILLERIE ALSACIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
4346675
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
NUANCéa de EMAILLERIE ALSACIENNE

Présentation de la marque NUANCéa

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUANCéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE ALSACIENNE domicilié(e) 8 RUE AMPERE - 67120 - DUTTLENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMAILLERIE ALSACIENNE, C/O ARAMIS, M. Jean-Baptiste MICOULEAU domicilié(e) ZA La Prade, RUE des Girolles - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France.

La marque NUANCéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCéa arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

EMAILLERIE ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TOPéa , SILENCéa , ROCHéa , EMAILLERIE ALSACIENNE , EA EMAILLERIE ALSACIENNE FACADE


EMAILLERIE ALSACIENNE, SAS - 8 RUE AMPERE - 67120 - DUTTLENHEIM - France


EMAILLERIE ALSACIENNE, C/O ARAMIS, M. Jean-Baptiste MICOULEAU - ZA La Prade, RUE des Girolles - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Matériaux de construction métalliques notamment : façades, cloisons, parois et panneaux métalliques pour la construction ; éléments métalliques de remplissage s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; panneaux métalliques à parements pour le remplissage d'allèges de menuiseries, de portes et de cloisons ; tôles ; tôles émaillées ; revêtements métalliques pour la construction et plus particulièrement pour les bâtiments ;

Eléments de remplissage étanches s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; façades, cloisons, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; éléments non métalliques de remplissage s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; panneaux non métalliques à parements pour le remplissage d'allèges de menuiseries, de portes et de cloisons ; tôles ; tôles émaillées ; revêtements non métalliques pour la construction et plus particulièrement pour les bâtiments.