Marque enregistrée - Marque en vigueur

EA EMAILLERIE ALSACIENNE FACADE
EMAILLERIE ALSACIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
4346666
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
EA EMAILLERIE ALSACIENNE FACADE de EMAILLERIE ALSACIENNE

Présentation de la marque EA EMAILLERIE ALSACIENNE FACADE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EA EMAILLERIE ALSACIENNE FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE ALSACIENNE domicilié(e) 8 Rue Ampère - 67120 - DUTTLENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMAILLERIE ALSACIENNE, M. Jean-Baptiste MICOULEAU domicilié(e) ZA La Prade, RUE des Girolles - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France.

La marque EA EMAILLERIE ALSACIENNE FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EA EMAILLERIE ALSACIENNE FACADE arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

EMAILLERIE ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : NUANCéa , TOPéa , SILENCéa , ROCHéa , EMAILLERIE ALSACIENNE


EMAILLERIE ALSACIENNE, SAS - 8 Rue Ampère - 67120 - DUTTLENHEIM - France


EMAILLERIE ALSACIENNE, M. Jean-Baptiste MICOULEAU - ZA La Prade, RUE des Girolles - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; façades, cloisons, parois et panneaux métalliques pour la construction ; éléments métalliques de remplissage s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; panneaux métalliques à parements pour le remplissage d'allèges de menuiseries, de portes et de cloisons ; tôles ; tôles émaillées ; revêtements métalliques pour la construction et plus particulièrement pour les bâtiments ;

Eléments de remplissage étanches s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; façades, cloisons, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; éléments non métalliques de remplissage s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; panneaux non métalliques à parements pour le remplissage d'allèges de menuiseries, de portes et de cloisons ; tôles ; tôles émaillées ; revêtements non métalliques pour la construction et plus particulièrement pour les bâtiments ;

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits surtout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de panneaux sandwich et de remplissage métalliques ou non métalliques, de panneaux isolants de toiture métalliques ou non métalliques, de panneaux photovoltaïques, d'isolants pour la construction et le bâtiment, de matières isolantes et de matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine du bâtiment et de l'habitat ;

Construction réparation en matière de construction, services d'installation et pose de matériaux de construction, d'isolants, informations en matière de construction, de réparations, supervision (direction) de travaux de construction, construction, montage d'échafaudages, services d'isolation.