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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMAILLERIE ALSACIENNE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE
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ALSA - CLOISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSA - CLOISON
EMAILLERIE ALSACIENNE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1383604
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1996

Présentation de la marque ALSA - CLOISON

Déposée le 8 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) EMAILLERIE ALSACIENNE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSA - CLOISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMAILLERIE ALSACIENNE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE domicilié(e) 82, rue de la République à HOENHEIM, 67800 BISCHHEIM. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anny STENGER Président Directeur Général - France.

La marque ALSA - CLOISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSA - CLOISON est expirée depuis le 8 décembre 1996.

EMAILLERIE ALSACIENNE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : ALSADAL , ALSAREFLECT , EMASOL , ALSA - PVC , ALSA - FROID , EMAPLAC , ALSA - PHON , ALSA - NIDA


EMAILLERIE ALSACIENNE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE (S.A.) - 82, rue de la République à HOENHEIM, 67800 BISCHHEIM. - France


Madame Anny STENGER Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Panneaux sandwich destinés à la cloison

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.