Déposée le 20 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIETARMONY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMA domicilié(e) 20 rue André Gide,92320 CHATILLON (dossier no 2370469) - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 510 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2370469) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMA Société à Responsabilité Limitée - 20 rue André Gide,92320 CHATILLON (dossier no 2370469) - 92320 - France - SIREN 347510620
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2370469) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370469 - Publication au BOPI 2008-04-17
Renouvellement sans limitation n°2117690 - Publication au BOPI 1998-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 22 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480959 - Publication au BOPI 2008-09-22
Inscription le 22 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480958 - Publication au BOPI 2008-09-22
Produits alimentaires diététiques, notamment substances diététiques à usage médical, aliments diététiques pour bébés, compléments alimentaires ou nutritionnels diététiques et à base de plantes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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