Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOLES PLUS
EM IMAGES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3191762
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2012
CONSOLES PLUS de EM IMAGES

Présentation de la marque CONSOLES PLUS

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) EM IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSOLES PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EM IMAGES domicilié(e) 19-21 Rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 254 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque CONSOLES PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOLES PLUS est expirée depuis le 31 octobre 2012.


EM IMAGES Société Anonyme - 19-21 Rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 388254021


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Inscription le 1 avril 2003 - retrait partiel n°367770 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Inscription le 27 octobre 2005 - Transmissiontotale de propriété n°421297 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421296 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421294 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421295 - Publication au BOPI 2005-10-27

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination n°498948 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 31 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°588018 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Inscription le 17 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603152 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637048 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

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