Déposée le 24 février 1976 par EM - Environnement Magne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nîmes),
la marque française « EM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EM - Environnement Magne domicilié(e) (soc. an.), Creissac-Est, Marguerittes (Gard). - France.
La marque EM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EM est expirée depuis le 24 février 1986.
EM - Environnement Magne - (soc. an.), Creissac-Est, Marguerittes (Gard). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515
Mobilier d'environnement: bordures, bancs, banquettes, éléments de soutènement ainsi que tout mouvement donné à l'environnement créé à partir d'éléments d'architecture participant à l'environnement.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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