Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DVD POCKET
ELYTEL SARL

Numéro de dépôt :
3580216
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DVD POCKET de ELYTEL

Présentation de la marque DVD POCKET

Déposée le 5 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DVD POCKET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYTEL domicilié(e) 9 passage du Génie,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 075 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELYTEL domicilié(e) BP 80021,75560 PARIS Cedex 12 - 75560 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque DVD POCKET est expirée depuis le 5 juin 2018.

ELYTEL a également déposé les autres marques suivantes : CINETETIERE , EURO VOD LA VOD, C'EST PAYANT. , DVD POCKET , PAROLE DE FAN , LES BRIGADES VOLANTES , LEPASSOPERA.COM , VIDEOSTOCK , COURT METRAGE MAGAZINE , PAPILLON D'OR , DISTRIBE


ELYTEL SARL - 9 passage du Génie,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 444075022


ELYTEL - BP 80021,75560 PARIS Cedex 12 - 75560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 20 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel n°549374 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 20 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel n°549377 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 1 juin 2011 - Renonciation totale n°550361 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Errata sur les inscriptions - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 25 août 2014 - Erratum;Décision confirmant partiellement ou totalement la valeur du titre n°629828 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; disque compact (audio/vidéo) dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.