Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DVD POCKET
ELYTEL SARL

Numéro de dépôt :
3263263
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DVD POCKET de ELYTEL

Présentation de la marque DVD POCKET

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DVD POCKET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYTEL domicilié(e) 6 VILLA SAINT CHARLES,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 075 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELYTEL SARL domicilié(e) BP 38,75518 PARIS CEDEX 15 - 75518 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DVD POCKET est expirée depuis le 16 décembre 2013.

ELYTEL a également déposé les autres marques suivantes : CINETETIERE , EURO VOD LA VOD, C'EST PAYANT. , PAROLE DE FAN , LES BRIGADES VOLANTES , LEPASSOPERA.COM , VIDEOSTOCK , DVD POCKET , COURT METRAGE MAGAZINE , PAPILLON D'OR , DISTRIBE


ELYTEL SARL - 6 VILLA SAINT CHARLES,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 444075022


ELYTEL SARL - BP 38,75518 PARIS CEDEX 15 - 75518 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 20 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel n°549374 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 20 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel n°549377 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 1 juin 2011 - Renonciation totale n°550362 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Errata sur les inscriptions - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 25 août 2014 - Erratum;Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°629827 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphone mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.