Déposée le 11 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elysees Gaming
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Team Poker Cup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elysees Gaming domicilié(e) 14 rue de Berri - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 585 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Asmar domicilié(e) 148 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque Team Poker Cup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elysees Gaming, SAS - 14 rue de Berri - 75008 - PARIS - France - SIREN 522585827
Emmanuel Asmar - 148 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568530 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569207 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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