Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAILOR
ELYSEES-FONDS S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99821281
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque SAILOR

Déposée le 26 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ELYSEES-FONDS à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELYSEES-FONDS à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Imm. Ile de France, 4, place de la Pyramide, 92912 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 002 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELYSEES-FONDS A l'attention de M. François BLAISE - France.

La marque SAILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAILOR est expirée depuis le 26 octobre 2009.


ELYSEES-FONDS S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - Imm. Ile de France, 4, place de la Pyramide, 92912 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 682002142


ELYSEES-FONDS A l'attention de M. François BLAISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

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