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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYSEES ENERGIES VERTES
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ELYSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELYSOL
ELYSEES ENERGIES VERTES, SAS

Numéro de dépôt :
3652896
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
ELYSOL de ELYSEES ENERGIES VERTES

Présentation de la marque ELYSOL

Déposée le 25 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYSEES ENERGIES VERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELYSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYSEES ENERGIES VERTES domicilié(e) 20 RUE QUENTIN BAUCHART - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELYSEES ENERGIES VERTES domicilié(e) 20 RUE QUENTIN BAUCHART - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 37 38 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSOL est expirée depuis le 25 mai 2019.

ELYSEES ENERGIES VERTES a également déposé les autres marques suivantes : 2EV , Elysées Energies Vertes


ELYSEES ENERGIES VERTES, SAS - 20 RUE QUENTIN BAUCHART - 75008 - PARIS - France


ELYSEES ENERGIES VERTES - 20 RUE QUENTIN BAUCHART - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Travaux de couverture de toits ;

Télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.