Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE
ELYSEES DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
1389835
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1996

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 10 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYSEES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYSEES DIFFUSION domicilié(e) 47, rue de Paradis, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc SOUFIR. - France.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 10 janvier 1996.


ELYSEES DIFFUSION SARL - 47, rue de Paradis, PARIS. - France


Luc SOUFIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

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