Déposée par voie électronique le 3 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYSE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIGNATURE GOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYSE DISTRIBUTION domicilié(e) ZI LES BETHUNES, 2 RUE DE PICARDIE - 95310 - SAINT OUEN L AUMONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELYSE DISTRIBUTION domicilié(e) ZI LES BETHUNES, 2 RUE DE PICARDIE - 95310 - SAINT OUEN L AUMONE - France.
La marque SIGNATURE GOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE GOLF arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.
ELYSE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Elydeal , GLOOGLOO , TPMCE
ELYSE DISTRIBUTION, SAS - ZI LES BETHUNES, 2 RUE DE PICARDIE - 95310 - SAINT OUEN L AUMONE - France
ELYSE DISTRIBUTION - ZI LES BETHUNES, 2 RUE DE PICARDIE - 95310 - SAINT OUEN L AUMONE - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
Services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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