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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elyse Avenue
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Contrat Premier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Contrat Premier
Elyse Avenue, SAS

Numéro de dépôt :
3767311
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
Contrat Premier de Elyse Avenue

Présentation de la marque Contrat Premier

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elyse Avenue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Contrat Premier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elyse Avenue domicilié(e) 41 quai fulchiron - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 879 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elyse Avenue domicilié(e) 41 quai fulchiron - 69005 - LYON - France.

La marque Contrat Premier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contrat Premier est expirée depuis le 17 septembre 2020.


Elyse Avenue, SAS - 41 quai fulchiron - 69005 - LYON - France - SIREN 483879078


Elyse Avenue - 41 quai fulchiron - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 3 mars 2011 - Retrait partiel n°544284 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550272 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.