Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYSAIR
/
L'AVION THE FRENCH AIRLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AVION THE FRENCH AIRLINE
ELYSAIR SAS

Numéro de dépôt :
3459554
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
L\'AVION THE FRENCH AIRLINE de ELYSAIR

Présentation de la marque L'AVION THE FRENCH AIRLINE

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYSAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AVION THE FRENCH AIRLINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYSAIR domicilié(e) 5 ALLEE DU CDT MOUCHOTTE,91781 WISSOUS CEDEX - 91781 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 887 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELYSAIR domicilié(e) 5 ALLEE DU CDT MOUCHOTTE,91781 WISSOUS CEDEX - 91781 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVION THE FRENCH AIRLINE est expirée depuis le 27 octobre 2016.

ELYSAIR a également déposé les autres marques suivantes : L'AVION BY ELYSAIR , L'AVION THE FRENCH AIRLINE , L'AVION PARIS – NEW YORK , L'AVION , L'AVION PARIS-NEW YORK by ELYSAIR , L'Avion Paris New York par ELYSAIR , L'AVION PARIS-NEW YORK , L'AVION PAR ELYSAIR


ELYSAIR SAS - 5 ALLEE DU CDT MOUCHOTTE,91781 WISSOUS CEDEX - 91781 - France - SIREN 490887254


ELYSAIR - 5 ALLEE DU CDT MOUCHOTTE,91781 WISSOUS CEDEX - 91781 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Avions et autres véhicules aeriens.