Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUIT 16
SARL ELYPSE
GRANGER Nadine

Numéro de dépôt :
3090256
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque MINUIT 16

Déposée le 21 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYPSE et GRANGER Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINUIT 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYPSE domicilié(e) 7 rue Pré Pagnon - Z.I Les Landiers Nord, 73000 CHAMBERY - France et GRANGER Nadine, domicilié(e) 31 chemin de la Laitière, 73100 TRESSERVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ELYPSE - France.

La marque MINUIT 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUIT 16 est expirée depuis le 21 mars 2011.

ELYPSE a également déposé les autres marques suivantes : C.E.I.B.E. , ECODIAGNOSTIC , ELYPSE , DIGIPULS , MAGNOSPECTRUM , PSYCHOSTAT , SOLUTEC , ECOFORCE , CENTRE EUROPEEN D'IMAGERIE BIO-ENERGETIQUE c.E.I.B.E. , L.E.E.D LABORATOIRE EUROPEEN D'ECO-DIAGNOSTICS


SARL ELYPSE - 7 rue Pré Pagnon - Z.I Les Landiers Nord, 73000 CHAMBERY - France

GRANGER Nadine - 31 chemin de la Laitière, 73100 TRESSERVE - France


SARL ELYPSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de sonorisation. Appareils d'éclairage. Vêtements (habillement), chapellerie. Ceintures. Gants (habillement). Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, d'évènements ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. Services d'informations commerciales ou de publicité par réseau informatique ou téléphonique. Services d'installation, de maintenance, de dépannage et d'entretien de matériel de sonorisation et d'éclairage. Activités sportives et culturelles. Divertissements. Services de loisirs. Production de spectacles et de films. Organisation d'expositions, d'évènements ou de manifestations à buts culturels, éducatifs, sportifs ou de divertissements Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Formation notamment dans les domaines de la sonorisation et de l'éclairage. Location de matériel de sonorisation, location de matériel d'éclairage pour les spectacles ou les animations de soirées. Services de divertissements à savoir : animations de soirées ou de spectacles. Location de matériel d'éclairage, services de conseils et d'informations techniques dans les domaines de la sonorisation et de l'éclairage. Restauration (alimentation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.