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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELYO
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EMERAUDE CTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE CTE
ELYO S.A.

Numéro de dépôt :
96652369
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque EMERAUDE CTE

Déposée le 26 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ELYO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERAUDE CTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELYO domicilié(e) 235, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 92746 NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPANEMA - France.

La marque EMERAUDE CTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE CTE est expirée depuis le 26 novembre 2006.

ELYO a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE-ANJOU , ARCHE ENERGIES , ENERGIPERF , "SERVANCE" , ELYO , ELYO FM FACILITIES MANAGEMENT , CALIA , PRONY POWER , QUALICLIM , ARCHE ENERGIES


ELYO S.A. - 235, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 92746 NANTERRE CEDEX - France - SIREN 552046955


IPANEMA - France


Inscription le 2 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427550 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Stockage de résidus urbains et assimilés, déchets hospitaliers et déchets industriels banals. Traitement de matériaux. Valorisation technique des résidus urbains et assimilés, déchets hospitaliers et déchets industriels banals

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.