Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE ENERGIES
ELYO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3069135
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2010

Présentation de la marque ARCHE ENERGIES

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ELYO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHE ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELYO domicilié(e) 235, Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque ARCHE ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE ENERGIES est expirée depuis le 6 décembre 2010.

ELYO a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE-ANJOU , ARCHE ENERGIES , ENERGIPERF , "SERVANCE" , ELYO , ELYO FM FACILITIES MANAGEMENT , CALIA , PRONY POWER , QUALICLIM , RESEXPORT


ELYO (Société Anonyme) - 235, Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France - SIREN 552046955


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Installations de production d'électricité, générateurs d'électricité. Installations de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, accumulateurs de chaleur, alimentateurs de chaudières de chauffage, bouilleurs, brûleurs, chaudières de chauffage, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de chauffage à eau chaude, échangeurs thermiques, chaudières à gaz, brûleurs à gaz, incinérateurs, radiateurs (chauffage), récupérateurs de chaleur, installations de chauffage urbain, installations de réfrigération urbaine. Services d'entretien et de réparation d'installations de chauffage urbain ou de réfrigération urbaine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.