Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYFORM
/
SMARTFORM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTFORM
ELYFORM, sarl

Numéro de dépôt :
4173197
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
SMARTFORM de ELYFORM

Présentation de la marque SMARTFORM

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYFORM domicilié(e) 3 rue du fort - 77340 - Pontault Combault - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 365 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant, M. José DOS SANTOS PINTO domicilié(e) 15 rue des suisses - 75014 - Paris - France.

La marque SMARTFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTFORM arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

ELYFORM a également déposé les autres marques suivantes : BEDFORM , iFORM , BOXFORM , POINT LITERIE , LUXFORM , OXFORM


ELYFORM, sarl - 3 rue du fort - 77340 - Pontault Combault - France - SIREN 479365173


Gérant, M. José DOS SANTOS PINTO - 15 rue des suisses - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).