Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYFORM domicilié(e) 3 rue du fort - 77340 - Pontault Combault - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 365 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant, M. José DOS SANTOS PINTO domicilié(e) 15 rue des suisses - 75014 - Paris - France.
La marque OXFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELYFORM, sarl - 3 rue du fort - 77340 - Pontault Combault - France - SIREN 479365173
Gérant, M. José DOS SANTOS PINTO - 15 rue des suisses - 75014 - Paris - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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