Déposée le 22 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYCTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ID BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-31 du 31 juillet 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYCTIS domicilié(e) 91 rue Benjamin Franklin - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 994 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Dupont Eric domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque ID BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID BOX arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.
ELYCTIS, Société à responsabilité limitée - 91 rue Benjamin Franklin - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 508994449
NextMarq, M. Dupont Eric - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 17 décembre 2009 - Retrait partiel n°512097 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-17
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545903 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707799 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), à l'exclusion des logiciels de jeux pour ordinateurs et des jeux vidéo pour ordianteurs ; périphérique d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Lecteur de documents d'identité électroniques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ID BOX"
