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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVSTROM SAILS FRANCE
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ELVSTROM SAILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELVSTROM SAILS
ELVSTROM SAILS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1424676
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2027
ELVSTROM SAILS de ELVSTROM SAILS FRANCE

Présentation de la marque ELVSTROM SAILS

Déposée le 26 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVSTROM SAILS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELVSTROM SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVSTROM SAILS FRANCE domicilié(e) 460 AVENUE DE LA QUIERA, LOT 16 VOIE B, ZI DE L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 832 331 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL FRANCK domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ELVSTROM SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELVSTROM SAILS arrivera à expiration en date du 26 août 2027.


ELVSTROM SAILS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 460 AVENUE DE LA QUIERA, LOT 16 VOIE B, ZI DE L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 832331912


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL FRANCK - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346842 - Publication au BOPI 2007-07-16

Renouvellement sans limitation n°2095736 - Publication au BOPI 1997-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 6 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711258 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Inscription le 29 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°714220 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2017 n°2665320 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-11-28

Voiles ; toiles pour confection de voiles, articles de gréément, notamment câbles et cordages métalliques ou en fibres textiles naturelles, artificielles ou synthétiques, articles d'accastillage.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.