Marque enregistrée - Marque en vigueur

SA TRAITEUR
M. Elvis, Khammous COHEN

Numéro de dépôt :
4329963
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2027
SA TRAITEUR de Elvis

Présentation de la marque SA TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par monsieur Elvis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SA TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur Elvis domicilié(e) 14 avenue des Vorges - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel AZOULAY domicilié(e) 2 RUE Sontay - 75116 - PARIS - France.

La marque SA TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA TRAITEUR arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.


M. Elvis, Khammous COHEN - 14 avenue des Vorges - 94300 - Vincennes - France


M. Michel AZOULAY - 2 RUE Sontay - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.