Déposée le 9 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elvis Editions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Elvis éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elvis Editions domicilié(e) 53 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 761 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me de Chassey domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.
La marque Elvis éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elvis éditions arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.
Elvis Editions, Société par actions simplifiée - 53 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France - SIREN 819761255
Me de Chassey - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Inscription le 25 juillet 2017 - Rejet partiel n°704824 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25
Inscription le 25 juillet 2017 - Rejet partiel n°704823 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour l'imprimerie) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; aquariums d'appartement.
Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles.
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de meubles) ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, périphériques d'ordinateurs, extincteurs, batteries électriques, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, colliers ou habits pour animaux, meubles, literie (à l'exception du linge de lit), commodes, étagères, fauteuils, sièges, matelas, vaisseliers, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, aquariums d'appartement, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, couvertures de voyage, stores et rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissées (textiles), tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir,, biscottes, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
Dressage d'animaux ; agences de modèles pour artistes ; location d'appareils de projection de cinéma, de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de reporters.
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