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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elvire Merle Tourisme Spécialisé E.M.T.S. Voyages
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E.M.T.S. VOYAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.M.T.S. VOYAGES
SARL Elvire Merle Tourisme Spécialisé E.M.T.S. Voyages

Numéro de dépôt :
99820222
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque E.M.T.S. VOYAGES

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elvire Merle Tourisme Spécialisé E.M.T.S. Voyages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.M.T.S. VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elvire Merle Tourisme Spécialisé E.M.T.S. Voyages domicilié(e) 04, Rue Robert Vivier, 37200 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 376 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude MERLE E.M.T.S. Voyages - France.

La marque E.M.T.S. VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.M.T.S. VOYAGES est expirée depuis le 19 octobre 2009.

Elvire Merle Tourisme Spécialisé E.M.T.S. Voyages a également déposé les autres marques suivantes : AGRI TOURS , EMTS AGRITOUR


SARL Elvire Merle Tourisme Spécialisé E.M.T.S. Voyages - 04, Rue Robert Vivier, 37200 TOURS - France - SIREN 322376039


Jean Claude MERLE E.M.T.S. Voyages - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

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