Marque enregistrée - Marque en vigueur

La piscine à coussins
Madame Elvire Debitus

Numéro de dépôt :
4460844
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
La piscine à coussins de Elvire Debitus

Présentation de la marque La piscine à coussins

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par madame Elvire Debitus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La piscine à coussins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est madame Elvire Debitus domicilié(e) 35 rue des Menuts - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ateliers Harper, Madame Elvire Debitus domicilié(e) 35 rue des Menuts - 33000 - Bordeaux - France.

La marque La piscine à coussins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La piscine à coussins arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

Elvire Debitus a également déposé les autres marques suivantes : Ateliers Harper


Madame Elvire Debitus - 35 rue des Menuts - 33000 - Bordeaux - France


Ateliers Harper, Madame Elvire Debitus - 35 rue des Menuts - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Coussins ;

Broderies ;

Décoration intérieure.