Marque expirée - Marque en non vigueur

BREIZ-IZEL
ELVIR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1391784
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque BREIZ-IZEL

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREIZ-IZEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVIR domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2332887) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 297 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2332887) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREIZ-IZEL est expirée depuis le 30 janvier 2017.

ELVIR a également déposé les autres marques suivantes : YAGGO , LE CHAPERON ROUGE , MONTFLEURI , Yaggo , BREIZ IZEL , FIN PLAISIR ELLE VIRE , BEURRE DU PETIT PAYSAN


ELVIR Société par Actions Simplifiée - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2332887) - 50890 - France - SIREN 389297664


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2332887) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2081643 - Publication au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332887 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176349 - Publication au BOPI 1994-09-15

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Beurres, fromages, laits et autres produits laitiers.