Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TE BATI'MENTON ELVIO TOMASSOLI
Numéro de dépôt :
1613599
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2000
Présentation de la marque TE BATI'MENTON ELVIO TOMASSOLI
Déposée le 25 juillet 1990 par Elvio TOMASSOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TE BATI'MENTON ELVIO TOMASSOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TE BATI'MENTON ELVIO TOMASSOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613599.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE BATI'MENTON ELVIO TOMASSOLI est expirée depuis le 25 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06