Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELVICART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELVICART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELVICART domicilié(e) ZA Le Grand Champ,
38140 IZEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 085 490 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque ELVICART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELVICART arrivera à expiration en date du 23 mars 2031.
ELVICART, Société à Responsabilité Limitée - ZA Le Grand Champ,
38140 IZEAUX - France - SIREN 339085490
Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750429 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09
Inscription le 30 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°803391 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30
Emballages et boîtes d'emballage en métal. ;
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table et de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage). ;
Emballages en caoutchouc ou en matière plastique. ;
Récipients d'emballages en matière plastique ; boîtes et emballages en bois ; boîtes et emballages en bois, bambou, raphia, corne, os, écaille, ambre, nacre. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mis-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïences ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
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