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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELVICART
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ELVICART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELVICART
ELVICART, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3816817
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2031
ELVICART de ELVICART

Présentation de la marque ELVICART

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELVICART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELVICART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELVICART domicilié(e) ZA Le Grand Champ, 38140 IZEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 085 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque ELVICART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELVICART arrivera à expiration en date du 23 mars 2031.


ELVICART, Société à Responsabilité Limitée - ZA Le Grand Champ, 38140 IZEAUX - France - SIREN 339085490


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750429 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09

Inscription le 30 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°803391 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Emballages et boîtes d'emballage en métal. ;

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table et de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage). ;

Emballages en caoutchouc ou en matière plastique. ;

Récipients d'emballages en matière plastique ; boîtes et emballages en bois ; boîtes et emballages en bois, bambou, raphia, corne, os, écaille, ambre, nacre. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mis-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïences ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.